Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MIE CÂLINE
MONTS FOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3253102
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2023
LA MIE CÂLINE de MONTS FOURNIL

Présentation de la marque LA MIE CÂLINE

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIE CÂLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS FOURNIL domicilié(e) ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LA MIE CÂLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MIE CÂLINE est expirée depuis le 23 octobre 2023.

MONTS FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , PATISPAIN , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète!


MONTS FOURNIL, Société par actions simplifiée - ZAC DU CLOUSIS - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 338298219


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533033 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Papier, carton, sacs, sachets en papier pour l'emballage et papier d'emballage, boîtes en papier et carton, prospectus, imprimés, revues, journaux et périodiques ; livres ; catalogues ; affiches ;circulaires ; tampons encreurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières adhésives (pour la papeterie). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés ou préparés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés ou préparés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents : bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services juridiques ; travaux d'ingénieurs ; location de matériel pour restaurants ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire, concession de licences. Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; cafés ; cafétérias ; snack-bars ; restaurant de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter ; services de traiteur ; préparation de plats ; préparation de plats et de boissons à emporter ; préparation de pain, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, sandwiches ; préparations faites de céréales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.